| Paramètre | Spécification |
|---|---|
| Produit de fabrication | sifm gmbh électronique |
| Code de commande | Le nombre de personnes concernées |
| Code de type | Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
| Famille de produits | Capteurs inductifs de la série IA |
| Type de dispositif | Sensor de proximité inductif, non dégagé (sans écran) |
| Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection des données soient conformes aux normes de sécurité énoncées à l'annexe II. | Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. | Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes aux normes de sécurité énoncées dans le présent règlement. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: | Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| Les produits doivent être soumis à un contrôle de qualité. | Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: | Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 182/2011. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'accueil respectent les règles en vigueur en ce qui concerne l'accès à l'information. | Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles se trouvent. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé par la méthode suivante: |
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